Conditions Générales de Vente Copyright: pour plus de détails cliquez ici
Les plaques phares KLOROPHYL sont protégées contre la copie d'un ou de plusieurs de ses éléments.
Toute constatation de copies totales ou partielles fera l'objet d'un recours auprès du tribunal de commerce du Puy en Velay.
Extrait :
CERTIFICATS DE PROPRIETES INTELECTUELLES ET INDUSTRIELLES : Nous n'acceptons pas les copies ou non propriétés intelectuelles et
Toutes nos innovations sont protégées dès leur création.
Toutes nos réalisations sont protégées dès leur commercialisation.
Notre logo et notre marque appartiennent à nos éléments et ne peuvent en être dissociés.
Les contres facteurs seront avertis par mail dans un premier temps, puis par courrier recommandé avec AR, puis par courrier recommandé avec AR pour une convocation et expédié par notre représentant de justice.
Les documents déposés ont fait l'objet d'un enregistrement horodaté auprès d'un huissier de justice qui, en vertu du décret du 29/02/1956, modifié par la loi du 03/01/1979 et le décret du 03/12/1979 le conservera dans son intégralité au rang des minutes pour une durée de 25 ans.
Dépot légal : M85E1E9
Tribunal compétant : Tribunal de commerce du Puy en Velay 43000 .
Clause de qualité :
Les produits Klorophyl Light sont fabriqués et assemblés avec le plus grand soin nécessaire aux conditions sévères de la compétition.
Chaque élément est unique et a subit des tests avant livraison.
Nous nous réservons le droit de modifier des produits sans préavis de tous nos produits.
Notez que nos éléments d'éclairage ne sont pas autorisés pour une utilisation routière et sont réservés exclusivement à la compétition.
Disponibilités :
Toutes les photos sont réalisées par nos soins. Reproductions interdites sauf accord de notre part. La validation de toute commande, par le biais de notre site internet ou/et par email, suppose la pleine et entière acceptation des Conditions de Vente ici présentes. Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel nous aurions eu un litige précédemment. Nos photos ne sont pas contractuelles. Tous les prix et tarifs indiqués sont en Euro. Les prix des produits et les tarifs des frais de port peuvent être modifiés à tout moment. Les prix facturés sont ceux figurant sur le catalogue au moment de la commande. Toutes les commandes sont payables en euro uniquement. La mauvaise utilisation ou le mauvais montage ne peuvent en aucuns cas impliqué la responsabilité du distributeur ou du revendeur de l'entreprise CENTRE KLOROPHYL si celui-ci n'a pas lui méme monté cet élèment. Tout matériel relatif à l'amélioration d'un véhicule doit être monté par nos soins dans le cadre de compétition sur circuit fermé. En aucun cas le propriètaire du véhicule amélioré ne peut circuler sur la voie publique et de ce fait mettre en cause l'entreprise Centre Klorophyl et son responsable MR BOUCHET David.
Paiement :
Le paiement doit nous parvenir au maximum 7 jours après la validation de la commande. Passé ce délai, votre commande sera automatiquement annulée. Tous les articles présents sur ce site sont disponibles sous 3 à 12 jours ouvrables . Les commandes sont expédiées sous 4 à 8 jours ouvrables dès réception de votre paiement. Pour les articles en réapprovisionnement, les disponibilités et délais de livraison vous seront communiqués sur simple demande de votre part. Une commande passée juste avant la vôtre pourrait rendre l’article en rupture de stock. Nous faisons notre possible pour que cela n’arrive pas en renseignant au plus vite la disponibilité des articles, mais il peut arriver qu’un empêchement involontaire de notre part survienne. TOUTES COMMANDES INCOMPLETE PEUT ETRE ANNULEE PAR MAIL ET ENTIEREMENT REMBOURSEE. Les modes de règlement acceptés sont les suivants : - Chèque français, payable à l'ordre de : « Klorophyl » - Carte de crédit et virement bancaire par l'intermédiaire du système de paiement en ligne sécurisé : Paypal, payable à : klorophylmoto@gmail.com ( compte securisé et vérifié ). Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours. Ceci n'est valable que pour les articles retournés dans leur emballages d'origine, à l'état neuf et non portés ou utilisés. Les frais de retour sont à la charge du client ainsi que les risques liés au retour de l'article (perte ou détérioration). Livraison et tarifs de livraison : Pour plus de sécurité, toutes les commandes sont envoyées par Colissimo suivi . Une fois expédiées, les commandes vous parviennent sous 48h. En aucun cas, nous ne sommes responsables en cas de non distribution, de retard, de non réclamation d'envois, dus à des problèmes des services postaux, de cas de force majeure (grèves, intempéries...) ainsi que des erreurs venant de la part de l'acheteur (adresse de livraison incorrecte ou incomplète, non mention du nom sur la boite aux lettres, non retrait de l'envoi après les 15 jours d'instance à la poste...).Votre numéro de colissimo peut vous etre indiqué par mail sur simple demande. La mention « Article sous commande » ne signifiant pas que l’article est actuellement en commande, mais qu’il ne peut être obtenu que sur commande en fonction de la disponibilité des stocks. Le délai de livraison, peut alors varier et vous seront indiqués au moment de la commande. Les frais de livraison mentionnés sont pour des livraisons en France uniquement. Pour des livraisons en dehors de la France, nous contacter pour une estimation des tarifs et des délais de livraison. Les frais de port indiqués lors de la commande sont non négociables (hors offres promotionnelles) et sont calculés en fonction du poids de la commande. Ils comprennent les frais d'envoi de La Poste, le coût de l'emballage (enveloppes, cartons, bulles...) ainsi que les frais de gestion et de traitement. Tous nos articles sont envoyés dans des emballages soignés et protégés. Retour : Si à réception du colis, vous n'êtes pas satisfait, merci de nous en informer dans les 24h, nous vous communiquerons un numéro de retour. Après réception du numéro de retour, le ou les articles doivent nous être retournés dans les 48h (cachet de la poste faisant fois), en colissimo , et dans leur emballage d'origine (neufs, jamais utilisés ou portés, avec l’étiquette accrochée à l’article). Les frais de retour sont à votre charge, et le numéro de retour doit être clairement indiqué sur le colis. Un remboursement par chèque (comprenant le prix d'achat et les frais de port initial) sera effectué sous 7 jours après réception du colis en retour. Si l'une de ces conditions n'est pas respectée, le retour ne pourra pas être pris en compte. Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire entièrement. Si toutefois vous n'êtes pas pleinement satisfait, veuillez dans un premier temps nous contacter pour nous en informer et nous donner le motif de votre insatisfaction. Un retour non reçu ne sera pas remboursé. Confidentialité : Informations clients et liberté : Nous nous engageons à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Elles sont confidentielles. Elles sont utilisées uniquement par nos services, dans le cadre du traitement de votre commande et de la personnalisation des offres réservées à nos clients. | 
